Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRAJET
DUCOIN Jacques

Numéro de dépôt :
1595759
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2000
INTRAJET de DUCOIN Jacques

Présentation de la marque INTRAJET

Déposée le 6 juin 1990 par DUCOIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTRAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOIN Jacques, domicilié(e) 26 rue des Remparts, 21140 SEMUR EN AUXOISFRANCHESCHI Claude,21 quai A. Le Gallo, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque INTRAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRAJET est expirée depuis le 6 juin 2000.

DUCOIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHAVAIGNES , HENRI DE CONDÉ


DUCOIN Jacques - 26 rue des Remparts, 21140 SEMUR EN AUXOISFRANCHESCHI Claude,21 quai A. Le Gallo, 92100 BOULOGNE - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.